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Marques déposées par Ets PIERRE TORE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Ets PIERRE TORE

Numéro de dépôt :
1052306
Date de dépôt :
16/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 1978 par Ets PIERRE TORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets PIERRE TORE domicilié(e) (S.A.), 5 et 7, rue Vergniaud 92300 LEVALLOIS PERRET. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052306.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 1988.

Ets PIERRE TORE a également déposé les autres marques suivantes : C COUVRAUTO , CONFORLAINE , FOLY DOLCE


Ets PIERRE TORE - (S.A.), 5 et 7, rue Vergniaud 92300 LEVALLOIS PERRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Tissus, couvertures, plaids et housses pour sièges, notamment pour sièges de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).